§ 1 Définitions

Boutique – la boutique en ligne gérée par la société SONEX Jakub
Mirowski, disponible à l'adresse [adresse du site web].

Vendeur – SONEX Jakub Mirowski, dont le siège social est à Varsovie,
ul. Przy Agorze 17, 01-960 Varsovie, NIP : 1182268239, REGON : 526205982.

Client – une personne physique, une personne morale ou une unité
organisationnelle sans personnalité juridique, effectuant des achats dans la Boutique.

Consommateur – un Client qui est une personne physique, effectuant des achats
dans la Boutique sans rapport direct avec son activité économique ou
professionnelle.

Règlement – le présent règlement de la Boutique.

§ 2 Dispositions générales

La Boutique vend en dépôt-vente des meubles d'occasion, des antiquités et d'autres objets
de décoration intérieure via Internet.

Tous les produits offerts dans la Boutique sont conformes aux descriptions
et aux photos publiées sur le site.

Les prix des produits sont indiqués en zlotys polonais et incluent
la TVA.

§ 3 Passation de commandes

Les commandes sont acceptées via le site web de la Boutique.

Le remplissage du formulaire de commande et le clic sur le bouton
"finaliser l'achat" équivalent à la passation d'une commande et à
l'acceptation du Règlement.

Après avoir passé commande, le Client reçoit une confirmation de son
acceptation par voie électronique.

§ 4 Paiements

Le Client peut effectuer le paiement des produits commandés de la
manière suivante :

Virement bancaire sur le compte du Vendeur.

En cas de paiement par virement, la commande est traitée
après l'enregistrement du paiement sur le compte du Vendeur.

§ 5 Exécution des commandes

Les commandes sont traitées dans un délai de 72 heures à compter de la
confirmation de la commande ou de l'enregistrement du paiement.

En cas de paiement par virement, le délai de traitement est calculé
à partir de la réception des fonds sur le compte du Vendeur.

La livraison des produits est effectuée par une société de
messagerie ou par notre service de transport (jusqu'à 50 km de notre magasin de dépôt-vente
à Przy Agorze 17, 01-960) à l'adresse indiquée par le Client.

Le délai de livraison dépend de la société de messagerie choisie ou des conditions qui seront évaluées par notre service de transport. Toutes les actions entreprises dans le cadre de la livraison sont exécutées par nos soins sans délai.

§ 6 Frais de livraison

Les frais de livraison sont à la charge du Client, conformément au tarif actuel
de la société de messagerie choisie ou de notre transport d'entreprise.

§ 7 Rétractation

Le Client consommateur a le droit de se rétracter du contrat dans un
délai de 14 jours à compter de la réception de la marchandise sans donner de motif.

Le droit de rétractation ne s'applique pas aux produits
non préfabriqués, fabriqués selon les spécifications du Client ou
servant à satisfaire ses besoins individualisés, tels que les meubles
modifiés ou rénovés sur commande spéciale du Client.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer
le Vendeur de sa décision par une déclaration univoque (par exemple, par courrier
ou par courrier électronique).

Le Client est tenu de retourner la marchandise dans son état inchangé.

§ 8 Réclamations

Le Vendeur est tenu de livrer au Client une marchandise sans
vices cachés, c'est-à-dire ceux dont le vendeur n'a pas informé.

En cas de découverte de vices cachés du produit, le Client a
le droit de déposer une réclamation, sauf s'il en a été informé.

Les réclamations doivent être soumises par écrit ou par voie électronique
à l'adresse du Vendeur.

Le Vendeur traitera la réclamation dans un délai de 14 jours à compter de sa
réception et informera le Client de la suite à donner.

§ 9 Protection des données personnelles

Le Vendeur est le responsable du traitement des données personnelles des Clients.

Les données personnelles sont traitées pour l'exécution des commandes
et, avec le consentement du Client, à des fins marketing.

Le Client a le droit d'accéder au contenu de ses données et de les
corriger.

§ 10 Dispositions finales

Pour les questions non régies par le présent Règlement,
les dispositions du Code civil et les autres dispositions légales
polonaises en vigueur sont applicables.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier le Règlement.
Les modifications entrent en vigueur au moment de leur publication sur le site de la Boutique.

Le présent Règlement est en vigueur à partir du 31 mars 2025.